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Guide d’émission pour les entreprises d’économie sociale – Obligations communautaires – 2017

Le guide d’émission d’obligations communautaires est destiné aux entreprises d’économie sociale et vise à les outiller dans toutes les étapes du processus d’émission : de la compréhension de la nature même des obligations communautaires à la réflexion qui entoure la décision d’en émettre, jusqu’à l’émission et la gestion subséquente de telles obligations.

Cliquez sur l’image pour consulter le guide complet.

 

Le guide est composé de cinq livrets qui peuvent être téléchargés individuellement en format PDF :

Livret 1 :        Tour d’horizon des obligations communautaires

Livret 2 :        Grille d’analyse des prérequis pour réussir une émission

Livret 3 :        Étapes du processus d’émission d’obligations communautaires

Livret 4 :        Études de cas : récits de différentes émissions

Livret 5 :        Glossaire, références et ressources

 

De nouvelles avenues de financement: les obligations communautaires

L’émission d’obligations communautaires permet aux organismes à but non lucratif de mobiliser de nouvelles sources de capitaux privés auprès de leur communauté de soutien, d’assurer leur développement et de renforcer leur ancrage territorial. De plus, les obligations communautaires participent d’une volonté d’implication directe de la communauté.

Un guide complet

Le guide d’émission d’obligations communautaires est destiné aux entreprises d’économie sociale et vise à les outiller dans toutes les étapes du processus d’émission : de la compréhension de la nature même des obligations communautaires à la réflexion qui entoure la décision d’en émettre, jusqu’à l’émission et la gestion subséquente de telles obligations.

Le guide d’émission d’obligations communautaires est composé de cinq livrets individuels qui peuvent être téléchargés en format PDF:

Livret 1:        Tour d’horizon des obligations communautaires

Livret 2:        Grille d’analyse des prérequis pour réussir une émission

Livret 3:        Étapes du processus d’émission d’obligations communautaires

Livret 4:        Études de cas : récits de différentes 

Livret 5:       Glossaire, références et ressources

 

 

 

 

Pour consulter le guide complet, c’est ici.

Le livret 6: La boîte à outils sera disponible en janvier prochain.

Le projet

Depuis 2014, un comité de travail du TIESS se penche sur ces nouvelles avenues de financement. À travers un projet-pilote, développé entre avril 2016 et juillet 2017, le TIESS a accompagné quatre organisations dans leur campagne d’émission d’obligations communautaires : le Grand Costumier, le Théâtre Empress, le Cinéma du Parc et le Bâtiment 7.

 

 

 

 

 

 

 

L’expérience a permis de documenter le processus d’émission, et de bâtir collectivement des outils de transfert (guide, présentation, boîte à outils, etc.) afin de permettre à d’autres entreprises de réitérer l’expérience sur de nouveaux territoires et  de pérenniser ces pratiques d’émission.

Les partenaires du projet

 

 

 

 

 

 

Les membres du comité d’orientation et/ou du comité de travail:

Le Bâtiment 7, la Caisse d’économie solidaire, le Carrefour de la création, le CESIM, le Chantier de l’économie sociale, le Conseil des arts de Montréal, la Fiducie du Chantier de l’économie sociale, le Grand Costumier, l’Institut Karl Polanyi, PME MTL Centre-Ville, le Pôle d’économie sociale du Centre-du-Québec et le RISQ.

Soutien financier

Ce projet a été soutenu financièrement par le MESI, le CESIM, la Caisse d’économie solidaire Desjardins, PME MTL et la Fondation de la famille J.W. McConnell.

À consulter également

Financement participatif, sociofinancement, crowdfunding … Comment s’y retrouver?

Le TIESS propose un Guide sur le financement participatif pour les entreprises d’économie sociale – 2017.

Le financement participatif attire de nombreuses entreprises d’économie sociale qui y voient une manière de diversifier leurs sources de financement, de sensibiliser et d’informer sur leur mission et leurs services et enfin, de mobiliser leur communauté de soutien. Ce mode de financement est une avenue intéressante pour transformer le capital social en capital financier. Toutefois, la réussite d’une campagne de financement participatif nécessite une certaine préparation. C’est dans cet esprit que ce guide a été conçu; il offre au lecteur les principaux éléments à considérer avant de mettre en place une campagne de financement participatif.

Véritable outil pour accompagner la réflexion, le Guide sur le financement participatif peut être consulté dans son intégralité :

 

 

 

 

 

ou section par section :

Consultez le descriptif du projet De nouvelle avenues de financement: Le financement participatif ici.

De nouvelles avenues de financement: le financement participatif

Le financement des projets et des entreprises d’économie sociale a toujours été un défi. Depuis quelques années, l’écosystème de financement a vu apparaître de nouveaux joueurs et de nouvelles façons de faire. Le financement participatif (sociofinancement ou crowdfunding en anglais) est sans doute le plus connu. Il consiste à collecter des fonds en réunissant de nombreuses contributions grâce à une plateforme web. Les travaux du TIESS sur le financement participatif se font dans le cadre du Groupe de travail sur les nouvelles avenues de financement. Ainsi, diverses actions ont été retenues et visent à :

  • Faciliter l’appropriation par les entreprises d’économie sociale de cette nouvelle avenue de financement. Consulter le Guide complet ici:

 

 

 

 

 

ou section par section.

 

  • Stimuler les collaborations entre acteurs du financement participatif, du développement territorial et de l’économie sociale pour soutenir la création et l’expansion d’entreprises collectives.

Le TIESS a organisé deux webinaires et un séminaire en 2015 sur le Financement participatif – Enjeux et opportunités pour l’économie sociale et le développement territorial.

Partenaires au comité de suivi:

  • Caisse d’économie solidaire Desjardins
  • Carrefour jeunesse emploi de l’Outaouais (CJEO)
  • Chantier de l’économie sociale
  • Conseil québécois de la coopération et de la mutualité
  • Fiducie du Chantier de l’économie sociale
  • Investissement Québec
  • Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation (MESI)
  • Mobilisons local
  • Pôle d’économie sociale de Longueuil
  • Pôle d’économie sociale du Centre-du-Québec
  • Réseau d’investissement social du Québec (RISQ)
  • Réseau québécois du crédit communautaire (RQCC)